Commission Statuts et Règlements et Commission d’Appel

Publié le 21/10/2022

Le District de l’Aude de Football est à la recherche de bénévoles pour étoffer les commissions suivantes: 

  • Commission Statuts et Règlements:

-Traiter sur le fond et sur la forme les réserves formulées par les clubs lors des rencontres officielles.
-Se saisir par évocation des dossiers dont les motifs sont identifiés à l’article 187.2 des règlements généraux
-Transmettre ses décisions aux commissions de gestion des compétitions
-Répondre aux interrogations des clubs sur les interprétations règlementaires
-Préparer des fiches thématiques d’aide à la compréhension des règlements pour les clubs.

  • Commission d’Appel Disciplinaire:

-La commission d’appel disciplinaire convoque les assujettis selon les mêmes modalités que la commission de discipline.
-La commission d’appel disciplinaire récupère toutes les pièces du dossier de première instance y compris le rapport d’instructeur le cas échéant.

Pour toutes personnes intéressées à rejoindre ces commissions, merci d’envoyer un mail à l’adresse suivante: secretariat@aude.fff.fr 

Bien sportivement.  

 

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